Déposée le 13 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) TRANSGENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SynVec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-20 du 19 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSGENE domicilié(e) 11 rue de Molsheim, 67000 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 540 581 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque SynVec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSGENE S.A.,. (société anonyme) - 11 rue de Molsheim, 67000 STRASBOURG - France - SIREN 317540581
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37
Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20
Produits chimiques destinés aux sciences ; produits chimiques et préparations biologiques pour analyses et recherches en laboratoires (autres qu'à usages médical et vétérinaire). Produits pharmaceutiques et médicaments ; préparations pour la thérapie génique ou la vaccination ; produits chimiques ou biologiques pour la thérapie génique ; produits chimiques ou biologiques pour le diagnostic et la recherche médicale.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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